Audit de conformité à la réglementation, aux référentiels et aux exigences de l'exploitant (Prévention de l'exposition aux agents CMR)

Un inspecteur de l'administration, un organisme habilité ou un auditeur de donneur d'ordre évalue sur un référentiel précis, exigence par exigence, et attend des preuves, pas des intentions. Sur le thème Prévention de l'exposition aux agents CMR, nous reprenons ce référentiel, qu'il s'agisse d'un texte réglementaire, d'une norme ou du cahier des charges de votre client, et nous confrontons chaque exigence à vos documents et à vos pratiques, sur les sites en exploitation comme à l'arrêt, où les permis de travail, la coactivité des entreprises et les exigences du donneur d'ordre encadrent chaque intervention.

Le rapport présente, pour chaque exigence, la preuve attendue, la preuve que vous détenez, l'écart éventuel et l'action pour le combler avant l'échéance. Il sert de dossier de réponse et d'entraînement pour vos directeurs de site, qui savent quoi montrer et comment. Il reste un audit de conseil : il ne remplace ni l'inspection de l'administration ni le contrôle d'un organisme habilité, et ne préjuge pas de leur résultat.

Déroulé de la prestation

1. Cadrage

   Nous fixons avec vous le périmètre, le référentiel applicable et les interlocuteurs, et nous convenons des règles de confidentialité, d'accès au site et d'accueil sécurité.

2. Lecture documentaire

   Nous lisons les procédures, enregistrements et comptes rendus relatifs au thème Prévention de l'exposition aux agents CMR, avant toute rencontre, pour arriver sur le terrain avec des questions précises.

3. Entretiens et observation

   Nous rencontrons les responsables et les intervenants, et nous observons les pratiques sur le terrain lorsque l'accès est possible.

4. Analyse des écarts

   Chaque constat est rattaché à une exigence identifiée, classé par gravité et par urgence, et associé à une action corrective, un responsable et un délai.

5. Restitution

   Nous présentons le rapport à votre direction, répondons aux objections et, si vous le souhaitez, préparons avec vous le plan d'actions.

Livrables, format et conditions

Au terme de la prestation, vous disposez des éléments suivants, rédigés pour être présentés à votre direction, à votre donneur d'ordre ou à l'autorité.

• Grille exigence par exigence avec preuves attendues et preuves présentées
• Liste des écarts et des actions avant l'échéance
• Dossier de réponse prêt pour l'inspection ou l'audit

Format et charge : forfait, 4 à 8 jours. Idéal pour : responsable HSE, responsable intégrité ou directeur technique qui prépare une inspection de l'administration, un audit client ou une visite d'organisme sur le thème Prévention de l'exposition aux agents CMR. Prérequis de votre côté : le référentiel applicable (textes réglementaires, normes, exigences de l'exploitant ou du client), vos procédures et enregistrements, un interlocuteur par exigence.

Exemples d'usage

Une situation d'exemple dans laquelle cette prestation a du sens. Ce sont des exemples construits à partir de situations courantes du secteur, pas des références clients ; les chiffres sont indicatifs et dépendent du site et du périmètre.